Se préparer pour le passage au cycle de règlement T+2 au Canada
Adoptent le cycle de règlement T+2
Titres dont le cycle de règlement sera T+2
Avril 2016
Résumé
À mesure que les marchés mondiaux adoptent le cycle de règlement T+2 (délai de deux jours suivant la date de l’opération), les parties prenantes et les participants sur le marché canadien se préparent à raccourcir le cycle de règlement à T+2 par rapport au délai actuel de T+3. Étant donné le volume considérable des opérations réalisées entre le Canada et les États-Unis, les organismes de réglementation canadiens et l’Association canadienne des marchés des capitaux (ACMC) ont harmonisé le calendrier de mise en oeuvre sur le marché canadien avec celui des États-Unis, visant le troisième trimestre de 2017.
Le cycle de règlement T+3 actuel est en place depuis 1995 au Canada; cette année-là, le Canada et les États-Unis avaient décidé de réduire de cinq à trois jours le délai de règlement pour la majorité des titres de créance et des actions. La diminution du cycle de règlement offre plusieurs avantages, dont l’atténuation du risque opérationnel et du risque systémique en réduisant l’exposition entre les parties d’une opération, ainsi qu’entre les contreparties et les chambres de compensation centrales, en plus de l’harmonisation des divers marchés.
Télécharger
- Se préparer pour le passage au cycle de règlement T+2 au Canada
- [323 KB]
Communiquer
Expert Contributors
Lou Lesnika
Vice-président adjoint, Règlement des opérations
Cet article est fourni à titre d’information générale seulement et CIBC Mellon et ses sociétés affiliées ne font aucune déclaration ni garantie quant à son exactitude et à son exhaustivité, et aucune d’elles n’assument quelque responsabilité que ce soit pour les tierces parties auxquelles il peut être fait référence. Les lecteurs doivent savoir que le contenu de cette publication ne doit pas être considéré comme étant des conseils juridiques, comptables, de placement, financiers, fiscaux ni d'autres conseils professionnels, et qu'il n'a pas non plus été conçu à cette fin.
À propos de CIBC Mellon
CIBC Mellon célèbre 30 ans d’engagement à aider des investisseurs institutionnels canadiens et des investisseurs institutionnels étrangers qui investissent au Canada à gérer leurs actifs financiers pendant l’ensemble du cycle de vie des placements. Fondée en 1996, CIBC Mellon est détenue à parts égales par The Bank of New York Mellon Corporation (BNY) et la Banque Canadienne Impériale de Commerce (CIBC). CIBC Mellon offre des services de placement au nom de fonds de placement, de caisses de retraite, de compagnies d’assurance, de banques, de fondations, de fonds en dotation, de sociétés et d’institutions financières mondiales dont les clients investissent au Canada.
Au juin 30 2026, CIBC Mellon détenait plus de 3,6 billions $ CA d'actifs sous administration au nom de banques, de caisses de retraite, de fonds de placement, de sociétés, de gouvernements, de compagnies d'assurance, de fiducies d'assurance étrangères, de fondations et d'institutions financières mondiales dont les clients investissent au Canada. CIBC Mellon fait partie du réseau mondial de BNY qui, au juin 30 2026, avait 62,6 billions $ US d'actifs sous garde et sous administration. CIBC Mellon est un utilisateur autorisé de la marque de commerce CIBC et de certaines marques de commerce de BNY. CIBC Mellon est la marque d’entreprise de la Compagnie Trust CIBC Mellon.