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Archives de Sans détour pour les services d'actifs


Veuillez cliquer sur les liens ci-dessous pour avoir accès aux bulletins Sans détour archivés, les bulletins ponctuels qui contiennent des nouvelles et de l’information au sujet des interventions sur le marché et des questions relatives au secteur.



2008

Changement au calendrier d'exploitation en raison de la fête du Travail, le lundi 1 septembre 2008
Changements au calendrier d'exploitation en raison du congé férié observé en Ontario, en Colombie-Britannique et en Alberta le lundi 4 août 2008
Changement au calendrier d'exploitation en raison de la Fête du Canada, le mardi 1 juillet 2008
Le Groupe TSX change de dénomination sociale pour Groupe TMX
Le groupe Alpha confirme le lancement du nouveau système privé de négociation
L'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCM)
Changement au calendrier d'exploitation en raison de la fête de Victoria, le lundi 19 mai 2008
L'Association canadienne des marchés des capitaux termine son mandat
Le Groupe TSX et la Bourse de Montréal fusionnent leurs activités pour créer le Groupe TMX
Prolongement de la période de transition graduelle pour la norme canadienne 24-101
Interview de Bob Kelly de la Bank of New York Mellon par BNN
Changement au calendrier d'exploitation en raison du Vendredi saint, le 21 mars 2008
Groupe d'experts formé pour simplifier la réglementation canadienne sur les valeurs mobilières
Changement au calendrier d'exploitation en raison du jour de la Famille le 18 février 2008

2007

December 24 and December 31 deadline changes for FXs and CAD wires
Élimination de la retenue d'impôt pour les non-résidents du Canada qui sont « non liés »
CIBC Mellon calendrier d'exploitation pour la période des Fêtes
CIBC Mellon est le fournisseur de services d’actifs de choix de la majorité des gestionnaires de placement
CIBC Mellon offre une qualité de service de première classe aux emprunteurs de titres
Changements au calendrier d'exploitation en raison du jour du Souvenir au Canada et de du Veterans Day aux États-Unis le 12 novembre 2007
Rapport mensuel sur l'appariement des opérations offert à tous les gestionnaires de placement
Changement au calendrier d'exploitation en raison de la fête du Travail, le lundi 3 septembre 2007
CDS émet une nouvelle règle pour améliorer l'efficacité de la livraison et du règlement des opérations sur titres d'emprunt de grande valeur
Changements au calendrier d'exploitation en raison du congé férié observé en Ontario, en Colombie-Britannique et en Alberta le lundi 6 août 2007
Présentation de la nouvelle entité The Bank of New York Mellon Corporation
Changement au calendrier d'exploitation en raison de la Fête du Canada, le lundi 2 juillet 2007
Le centre d’assistance du service des événements de marché offre maintenant le service lors des jours fériés canadiens
Les modifications proposées aux régimes de retraite sous-financés
Entrée en vigueur de la Convention fiscale entre le Canada et le Mexique
L'actif sous gestion de Mellon atteint le niveau record de 1 billion $US
Norme canadienne 24-101 sur l'appariement et le règlement des opérations institutionnelles - Attestation d'appariement des opérations
Changement au calendrier d’exploitation en raison du Vendredi saint, le 6 avril 2007
La Commission des services financiers de l'Ontario publie un document de travail
Améliorations apportées à Workbench : gagnez encore plus de temps
CIBC Mellon revise ses échéances de directives d’opérations pour se conformer aux dispositions relatives à l’appariement des opérations réglementaires.
L’heure avancée sera appliquée à compter du 11 mars 2007
Changement au calendrier d'exploitation du 19 février 2007 en raison de la Journée de la famille en Alberta et du Jour du Président aux États-Unis
Entrée en vigueur de la Convention fiscale entre le Canada et la Finlande
Les ACVM finalisent leur mandat sur l'appariement des opérations à la date de leur exécution.
Entrée en vigueur de la Convention fiscale entre le Canada et la République de Corée

2006

Améliorations à Workbench : plus de puissance au bout de vos doigts
Horaire de travail du temps des Fêtes
Le ministère des Finances finalise le Règlement sur l’allègement de la capitalisation du déficit de solvabilité des régimes de retraite
Effondrement des fiducies de revenu et fractionnement du revenu de pension
Changements au calendrier d'exploitation en raison du jour du Souvenir au Canada et de du Veterans Day aux États-Unis le 13 novembre 2006
CIBC Mellon continue à grimper les échelons, se classant quatrième au monde dans le sondage sur les prêts de titres mené par l’ISF en 2006
Mise à jour de la LNPP sur les prêts de titres relativement aux marges de nantissement
Changement au calendrier d’exploitation en raison du congé de l’Action de grâce, le lundi 9 octobre 2006
Améliorations à Workbench : pour simplifier votre monde en ligne
Nouvelles conventions fiscales signées entre le Canada, la Finlande et le Mexique
Signature d'une convention fiscale entre le Canada et la République de Corée
Changement au calendrier d’exploitation en raison de la fête du Travail, le lundi 4 septembre 2006
Changements au calendrier d’exploitation en raison du congé férié observé en Ontario, en Colombie-Britannique et en Alberta le lundi 7 août 2006
CIBC Mellon lances une base de données interrogeable en ligne pour les fonds non réclamés des résidents de la C.-B.
Changement au calendrier d’exploitation en raison de la Fête du Canada, le lundi 3 juillet 2006.
Le ministère des Finances publie, aux fins de commentaires, un projet de règlement visant à alléger la capitalisation du déficit de solvabilité des régimes de retraite.
Changement au calendrier d'exploitation en raison de la fête de Victoria, le lundi 22 mai 2006
Changement au calendrier d’exploitation en raison du Vendredi saint, le 14 avril 2006
Mandat des ACVM – apparier les opérations en T d’ici à 2008
Entrée en vigueur de la Convention fiscale entre le Canada et l’Azerbaidjan
CIBC Mellon lance son nouveau site Web
FSCO launches risk-based monitoring model for defined benefit plan
Dematerialization of extendible Canadian commercial paper and Canadian issued U.S. dollar money market instruments
Operating schedule change due to Family Day in Alberta and President’s Day in the U.S. on February 20, 2006
Tax treaties between Canada, Oman and Armenia entered into force
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